INSTITUT DU RENOUVEAU DE L'INDUSTRIE
Présentation de la marque INSTITUT DU RENOUVEAU DE L'INDUSTRIE
Déposée par voie électronique le 7 juillet 2010 par la Société Anonyme (SA) BILL BELT EXCELLENCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « INSTITUT DU RENOUVEAU DE L'INDUSTRIE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-32 du 13 août 2010.
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque INSTITUT DU RENOUVEAU DE L'INDUSTRIE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3751999.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque INSTITUT DU RENOUVEAU DE L'INDUSTRIE est expirée depuis le 7 juillet 2020.
BILL BELT EXCELLENCE a également déposé les autres marques suivantes :
Publication - Publication le 13 août 2010 au BOPI 2010-32
Enregistrement sans modification - Publication le 26 nov. 2010 au BOPI 2010-47